Environ 80 % des producteurs biologiques dans le monde sont des petits agriculteurs. Cependant, ces petits agriculteurs, qui vivent souvent dans des régions très rurales, ne peuvent pas se permettre de payer les frais de certification et d’en gérer les exigences administratives individuellement. La mise en œuvre d’un système de certification de groupe offre donc un moyen pratique et rentable de garantir le respect des cahier des charges biologiques.
Par conséquent, Naturland a développé un concept permettant la mise en œuvre d’un système de contrôle interne (SCI) fonctionnel et bien organisé, car c’est un outil important pour réduire les coûts annuels de l’inspection externe. Naturland a publié l’un des premiers manuels pour la mise en œuvre de SCI dans les organisations de petits agriculteurs.
En 2020, Naturland a complètement remanié ce manuel d’assurance qualité afin qu’il tienne compte des nouvelles réglementations gouvernementales et des normes internationales. Le manuel, qui comprend désormais toutes les dispositions de l’actuel règlement biologique CE n° 834/2007, a été réorganisé, simplifié et augmenté de nouvelles illustrations. En outre, les normes sociales Naturland (qui n’étaient pas mentionnées auparavant dans le manuel) ont été incluses. D’autres révisions incluant les nouvelles dispositions du futur règlement biologique 2018/848 de l’UE seront publiées dès qu’elles seront finalisées par l’UE.
En 2018, l’UE a adopté un nouveau règlement biologique introduisant de nouvelles exigences réglementaires pour la certification de groupe via des SCI.
Naturland a publié une fiche d’information présentant les principaux changements pour les groupes de petits producteurs dans le cadre du nouveau règlement biologique de l’UE 2018/848 et du règlement d’exécution (UE) 2021/279. Les nouvelles exigences et les changements possibles de la structure et de la gestion du SCI sont illustrés par différents exemples.
